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adages qui parfois reprennent des idées déjà existantes : louis VI avec Suger : présente le roi comme celui qui doit réprimer les malfaiteurs et assurer la justice dans le royaume.

Aussi Jean de Joinville : désigne le roi comme "le vengeur des crimes des méchants", cette fonction de protéger donne au roi le droit et le devoir de rendre la justice pénale, il est le seul à avoir le devoir de punir et faire justice.

Louis VI fait parfois respecter par la force les décisions de la cour, il est représenté par Suger la lance au poing réprimant malfaiteurs et rebels.

Tous n'ont pas cette prétention mais tous ont eu le soucis de paraitre comme les bons et premiers justiciers du royaume.

royales, ils y conseillent les rois et intègrent la cour (curia regis) et remplacent les grands nobles/féodaux.

La structure féodales du roi entouré de ses vassaux laisse la place à un roi entouré de techniciens.

Les juristes intègrent notamment les institutions judiciaires, ils incarnent le fait que le roi est source de toute justice.

qui vont développer la notion d'intérêt général qui va avoir de l'influence dans le développement du droit royal et en particulier pénal : justifie création justice pénale entièrement publique, pour préserver l'ordre social.

sert un intérêt général donc il rend seul justice pénale.

Dans cette construction théorique, il représente l'intérêt général, il ne rend pas la justice pour son profit mais pour le bien commun : "le commun profit".

Dans l'esprit des roi et légistes, le roi est le gardien de la paix publique – image reprise avec force au moment où la souveraineté royale se renforce.
Toute violence qui trouble paix publique est considéré comme une attaque contre le souverain (sa personne et sa prérogative), ce qui justifie son intervention.

fondement d'une justice publique. L'Etat est la première victime en cas d'atteinte à la paix, la justice pénale est rendue pour réparer d'abord les torts causés à la société et ensuite à la victime.

Contraste avec période précédente où les seigneurs rendaient justice sur leur territoire pour leur profit personnel - la justice était source de profit : taxes, confiscations... et était rendue de manière violente, ils gardent le contrôle social sur leurs sujets.

la justice n'est pas une violence gratuite, rendue de manière arbitraire ni une source de profit. Elle est soumise à un certain nombre de valeurs influencés par la religion : modérée, protectrice des plus faibles.

Ce contraste explique le succès grandissant de la justice royale, les justiciables savent qu'ils ont affaire à une véritable justice.

Elle se développe et se renforce, représente défense ordre social et paix publique, cette image lui reste attachée tout au long de l'ancien régime.

aussi dans un mouvement plus large de professionnalisation et d'organisation des fonctions de gouvernement

Dans les coutumes de la ville de Cahors v 1260 : montre que les fonctions publiques sont conçues comme de véritables offices soumises à des obligations précises. Les agents du roi sont organisés et soumis à des organisations. Les consuls – magistrats qui gouvernent la ville, doivent garder et défendre les franchises, libertés, coutumes de la cité et s'occuper loyalement des affaires de la ville. On attend d'eux qu'ils traitent tous les citoyens également envers le grand et le petit, ne doivent pas privilégier les plus grands au détriment des plus faibles, leur serment leur interdit de favoriser leurs amis et de nuire à leur ennemis.

qui est une charge exercée au service de la communauté et soumise à des règles de loyauté, impartialité et contrôle de la justice. Cette conception se retrouve à l'échelle royale dans l'organisation et la compétence des officiers du roi.

1268 Etienne Boileau (prévôt de la ville de Paris) : est un officier royal nommé prévôt par louis IX vers 1258, c'est le principal officier royal chargé de l'administration et de la justice, il exerce des fonctions judiciaires, administratives et policières au nom du roi, il est connu pour avoir rédigé le livre des métiers qui règlemente les métiers parisiens et témoigne du renforcement de l'administration royale. Il définit le "bon juge" qui est celui dont la fonction est "d'abattre et de fanier les plaies" = mettre fin au conflit et rétablir l'ordre. Il règlemente les métiers afin d'éviter les fraudes, mauvaises pratiques et conflits. Mais son intervention concerne également ceux qui exercent une justice ou une juridiction dans Paris et ses alentours. Il leur ordonne de respecter les règlements établis et dit qu'en cas de manquement ils devront "amender à la volonté du roi" ainsi le texte montre comment la souveraineté royale se concrétise par l'action de ces officiers qui encadrent progressivement les différentes organisations - délégations

Cette volonté de faire de la justice royale une justice effective suppose de contrôler (par le roi ou les agents délégués ) les agents qui sont chargés de la rendre.

(1272-1273) - anonyme : on voit l'illustration de cette idée de contrôle : on impose sur une série d'officiers (baillis, prévôts, vicomtes, maires...) de jurer de rendre justice à chacun sans distinction "aussi bien aux pauvres qu'aux riches", ils doivent respecter les bonnes coutumes, préserver les droits et revenus du roi et s'abstenir de toute corruption, il prévoit des sanctions contre ceux qui y manquerait. Le roi organise une véritable surveillance des ces agents : enquêteurs pour leurs action et contrôle de leur comptes.

pas seulement sur l'image du roi justicier mais aussi sur une administration soumise à des règles et contrôles afin que officiers agissent au nom du roi et conformément à la volonté.

Efficacité s'exerce en matière judiciaire, justice centrale et locale

la justice féodale, une décision de la cour du roi de 1268 donne un bon exemple
Litige entre deux seigneurs déjà porté devant justice féodale se soumet au roi, qui va rendre lui-même la décision, impose une peine et une réparation + règle question possession droit seigneurial. Le roi intervient directement

Illustre la supériorité croissante de la justice royale sur la justice féodale : premier justicier et garant justice féodale, ce qui lui permet de s'imposer pour dépouiller et contrôler par trois techniques juridiques : les cas royaux, la prévention et l'appel

Causes criminelles dont seule la juridiction royale est compétente quel que soit le justiciable. La justice du roi accapare certains crimes avec un nombre qui ne va cesser d'augmenter.

les plus graves ou ceux qui touchent directement le roi ou qui portent atteinte à ses privilèges : lèse-majesté (s'inspire droit romain, atteintes à la personne du roi, sa famille, son autorité : complot, rébellion, résistance), fausse monnaie, attentats commis sur les grands chemin (infractions commises sur les grandes voies de circulation car le roi est garant de la sécurité sur ces chemins); liste dressée par les légistes.

gardien de la paix publique – le seul. Il est aussi le gardien de l'intérêt général, les légistes lui assignent le devoir de punir tous les crimes qui portent atteinte à la paix, intérêt général, tranquillité publique. Les cas royaux s'enrichissent d'un grand nombre de crimes.

La monarchie va même entretenir un flou sur cette notion afin de permettre des interprétation larges et extensives pour ne jamais véritablement donner de définition précise des cas royaux ni de liste définitive.

La législation elle-même souligne ce caractère indéfini " et tout autre cas appartenant au droit royal".

Les juges s'appuient sur des indécisions pour légitimer le transfert des compétences des seigneurs vers les administrations.

le parlement (haute cour de justice) s'exprime sur la compétence, hors il est une institution judiciaire monarchique soucieuse d'agrandir les compétences de roi. Les seigneurs sont progressivement dessaisis. 

Permet au juge royal de connaitre d'une cause qui lui est en principe étrangère - pas de sa compétence - il est saisit en premier par le demandeur. Dans le cas d'une procédure criminelle inquisitoire –le juge se saisit lui-même d'office, peu importe qu'il soit en théorie incompétent.

On considère que le juge naturel – seigneurial- s'est montré négligent

repose sur l'idée que la prévention se rattache au fait que le roi est source de toute justice, le seigneur ne possède la justice que par une concession du roi, il peut donc la reprendre, seigneur doit accepter de ses dessaisir.

Permet aussi de stigmatiser les justices seigneuriales, le juge royal est préféré, sa justice est mieux rendue. Le roi ne va cesser d'opposer une justice conforme au droit- la sienne à une justice patrimoniale rendue de manière négligente.

Plus utile à l'extension de la souveraineté en matière judiciaire.

A porté les coups les plus durs aux seigneurs, elle a subordonné à la justice royale.

Légitimement supérieure, seigneurs perdent caractéristiques souveraines.

Quand un justiciable est insatisfait de la décision de son seigneur, il fait appel et on peut reformer son jugement.

Jurisprudence uniforme se constitue.

grâce redécouverte droit romain, se développe au profit juridictions royales, légistes développent la théorie du roi source de toute justice grâce adages.



Beaumanoir : " toute justice est tenue du roi en fief et en arrière fief": il a autorité sur sa propre justice et sur celle qu'il a concédé directement ou indirectement. Le met au sommet d'une pyramide féodale. Il est donc légitime que le justiciable en appel au cas de litige passe devant le supérieur du seigneur pour réformer.

au début pas très organisé, degrés ont pu être multipliés, ce qui a entrainé multiplication des appels donc a considéré que appel impossible devant les seigneurs, que ceux portés directement devant agents de roi ou parlement.

subalternes, perdent leur autorité; grâce aux cas royaux et prévention, elle perdent justiciables, sont dominées, presque vidée sens et activité, on voit petit à petit apparaitre l'adage que les justices seigneuriales étaient des "corps sans âmes et sans sang".



N'ont jamais véritablement disparues, suppression pas prononcée. Sans importance jusqu’à RF

Quand la monarchie réforme, elle ne supprime pas vraiment les institutions précédentes